Incoterms : Un langage commun dans le commerce international du cacao

Dans lemonde du commerce, la clarté et la précision sont primordiales. Les Incoterms sont des outils essentiels qui rationalisent et simplifient le commerce mondial en fournissant des définitions et des règles universellement acceptées qui définissent les responsabilités des acheteurs et des vendeurs dans les transactions internationales.

Dans l'industrie du cacao, où les fèves de cacao traversent les continents depuis les plantations jusqu'aux chocolateries, les Incoterms garantissent que chaque partie sait exactement qui est responsable de l'expédition, de l'assurance, des droits de douane et d'autres éléments logistiques. Cela permet de réduire les malentendus, d'atténuer les risques et d'éviter des litiges coûteux. En spécifiant des détails essentiels tels que le point de livraison et le transfert des risques, les Incoterms apportent efficacité et transparence aux contrats de négoce du cacao, favorisant ainsi des relations commerciales plus harmonieuses et plus fiables à l'échelle mondiale.

Collecte de sacs de cacao en vue de leur transport vers le port de Diego Suarez à Madagascar 

QUE SONT LES INCOTERMS ?

Les Incoterms, ou International Commercial Terms, sont un ensemble de règles publiées par la Chambre de commerce internationale (CCI) qui définissent où les risques, les coûts et les responsabilités sont transférés du vendeur au destinataire pour la livraison de marchandises dans le cadre de contrats de vente. La version la plus récente, Incoterms 2020, comprend 11 incoterms.

Sept de ces 11 Incoterms sont applicables à tous les modes de transport, y compris le transport routier, aérien, maritime et ferroviaire : EXW, FCA, CPT, CIP, DAP, DPU et DDP. Quatre de ces 11 Incoterms s'appliquent uniquement au transport maritime et fluvial : FAS, FOB, CFR et CIF.

POURQUOI LES INCOTERMS SONT-ILS PERTINENTS ?

Dans le commerce des matières premières, y compris le cacao, le choix de l'Incoterm dans un contrat de vente est crucial car il détermine la répartition des responsabilités, des coûts et des risques entre le vendeur et l'acheteur. Chaque Incoterm définit les points spécifiques où ces éléments sont transférés du vendeur à l'acheteur. Cela permet de clarifier les choses et de prévenir les litiges.

Conteneurs dans les locaux de l'entrepôt de cacao Handelsveem Steinweg à Amsterdam

RESPONSABILITÉS ET RISQUES

Responsabilités : L'Incoterm précise quelle partie est responsable de l'organisation du transport, de l'assurance et du dédouanement à l'exportation et à l'importation. Par exemple, dans le cadre du FOB, le vendeur est responsable du chargement du cacao sur le navire au port de chargement. À partir de là, les coûts et les risques sont transférés à l'acheteur. Dans le cadre du CIF, le vendeur doit également organiser et payer l'assurance.
Coûts : Selon l'Incoterm, les coûts peuvent inclure le fret, l'assurance et les droits de douane. Par exemple, dans le cadre du contrat EXW, l'acheteur supporte tous les coûts à partir des locaux du vendeur, tandis que dans le cadre du contrat DDP, le vendeur couvre tous les coûts jusqu'au lieu de destination désigné par l'acheteur, y compris les droits et les taxes.
Risques : L'Incoterm définit également le moment où le risque est transféré du vendeur à l'acheteur. Dans le cadre du contrat EXW, le risque est transféré lorsque les marchandises quittent leur lieu de stockage, tandis que dans le cadre du contrat FCA, le risque est transféré lorsque les marchandises sont remises au transporteur au lieu indiqué. En d'autres termes, si vous achetez des marchandises EXW, vous supportez les risques pendant le chargement des marchandises, alors que dans le cadre du FCA, le vendeur supporte ce risque et le risque vous est transféré à partir du moment où les marchandises sont chargées sur le véhicule du transporteur.

Chaque contrat de vente dans le commerce du cacao comprendra l'Incoterm et le lieu spécifique où le transfert des coûts et des risques a lieu. Cela permet aux deux parties d'être pleinement conscientes de leurs obligations et de planifier l'exécution du contrat en conséquence.

CONNAÎTRE LES INCOTERMS

Nous décrivons ci-dessous ces Incoterms et expliquons comment ils s'appliquent au commerce du cacao.

EXW (Ex Works): Le vendeur met les marchandises à disposition dans ses locaux. L'acheteur supporte tous les risques et tous les coûts depuis ce lieu jusqu'à la destination. Cela inclut les risques liés au chargement des marchandises dans les locaux du vendeur. Les formalités d'exportation et d'importation sont exécutées par l'acheteur ou en son nom.

FCA (Free Carrier): Le vendeur livre les marchandises à un transporteur ou à une autre partie désignée par l'acheteur dans les locaux du vendeur ou dans un autre lieu désigné. Le risque est transféré à l'acheteur au moment où les marchandises sont chargées sur le navire ou le véhicule ou au moment où ce navire ou ce véhicule arrive à l'autre lieu désigné. Les risques pendant le chargement et les formalités d'exportation sont à la charge du vendeur. Les formalités d'importation sont à la charge de l'acheteur.

CPT (Carriage Paid To): Le vendeur paie le transport des marchandises jusqu'au lieu de destination convenu. Le risque est transféré à l'acheteur lors de la remise au premier transporteur. Les formalités d'exportation sont à la charge du vendeur. Les formalités d'importation sont à la charge de l'acheteur.

CIP (Carriage and Insurance Paid To): Le vendeur paie le transport des marchandises et l'assurance contre les risques de perte ou de dommage encourus par l'acheteur pendant le transport. Les risques de transport restent à la charge de l'acheteur. Les formalités d'exportation sont à la charge du vendeur. Les formalités d'importation sont à la charge de l'acheteur.

DAP (Delivered At Place): Le vendeur livre lorsque les marchandises sont mises à la disposition de l'acheteur en un lieu de destination désigné. Le vendeur supporte tous les risques liés à l'acheminement des marchandises au lieu désigné et à leur déchargement. Les formalités d'exportation sont à la charge du vendeur. Les formalités d'importation sont à la charge de l'acheteur.

DPU (Delivered at Place Unloaded): Le vendeur livre lorsque les marchandises, une fois déchargées, sont mises à la disposition de l'acheteur au lieu de destination convenu. Le vendeur supporte tous les risques et les coûts liés à l'acheminement et au déchargement des marchandises au lieu désigné. Les formalités d'exportation sont à la charge du vendeur. Les formalités d'importation sont à la charge de l'acheteur.

DDP (Delivered Duty Paid): Le vendeur est responsable de la livraison des marchandises au lieu indiqué dans le pays de l'acheteur, y compris tous les coûts et risques, et du paiement des droits, des taxes et du dédouanement. L'acheteur supporte le risque de déchargement des marchandises.

FAS (Free Alongside Ship): Le vendeur livre les marchandises le long du navire au port d'embarquement désigné. Le risque est transféré à l'acheteur lorsque les marchandises sont le long du navire. L'acheteur est responsable du chargement des marchandises et de tous les coûts et risques qui en découlent. Les formalités d'exportation incombent au vendeur. Les formalités d'importation sont à la charge de l'acheteur.

FOB (Free On Board): Les marchandises sont vendues au départ du port d'origine. Le vendeur livre les marchandises à bord du navire désigné par l'acheteur au port d'embarquement convenu. Les risques et les coûts sont transférés à l'acheteur une fois que les marchandises sont à bord du navire. Les formalités d'exportation incombent au vendeur. Les formalités d'importation sont à la charge de l'acheteur.

CFR (Cost and Freight): Le vendeur paie les coûts et le fret pour amener les marchandises au port de destination. Le risque est transféré du vendeur à l'acheteur une fois que les marchandises sont chargées sur le navire au port d'origine. Les formalités d'exportation incombent au vendeur. Les formalités d'importation incombent à l'acheteur.

CIF (coût, assurance et fret): Comme pour le CFR, le vendeur paie les coûts et le fret pour amener les marchandises au port de destination, mais il paie également une assurance pour couvrir le risque de perte ou d'endommagement des marchandises par l'acheteur pendant le transit. L'assurance standard exclut généralement les dommages dus à des actes de guerre (par exemple, la guerre et les opérations de guerre telles que le détournement) et à des cas de force majeure (par exemple, les catastrophes naturelles). Le risque est transféré du vendeur à l'acheteur dès que les marchandises sont chargées sur le navire dans le port d'origine. Les formalités d'exportation incombent au vendeur. Les formalités d'importation incombent à l'acheteur.

Une palette prête à quitter Amsterdam pour une destination en Europe

Chez Daarnhouwer, nous nous engageons à soutenir nos partenaires tout au long de la chaîne de valeur du cacao. Vous avez des questions sur les Incoterms les mieux adaptés à votre situation ? N'hésitez pas à nous contacter :

Courriel : cocoalogistics@daarnhouwer.nl

 

 

Cette planche gratuite ainsi que d'autres documents numériques sur les INCOTERMS peuvent être achetés ou téléchargés sur le site web de la Chambre de commerce internationale.